Section 015B — Martelinville

Code de section	015B
Section	B « Martelinville »
Commune cadastrale	015 Bigonville
Commune	Rambrouch
Parcelles	44
Référence des parcelles	`015B` + numéro (5 chiffres) + sous-numéro (6 chiffres)

Autres sections de la commune cadastrale

015A Bigonville

Contrôler une parcelle précise : recherche par adresse ou numéro cadastral — zone du PAG, COS/CUS, zones inondables, protections, prix.

Rapport parcelle — 19 € : un PDF daté pour une parcelle — surface, zone du PAG et coefficients (COS, CUS, densité de logements) avec la surface constructible indicative, PAP, servitudes et zones superposées, zones inondables (HQ10, HQ100, extrême), immeubles protégés, zones de protection des eaux, Natura 2000, et le prix de vente moyen au m² des appartements de la commune depuis 2007. Commander Exemple (PDF) · Paiement seulement après réception.